Les bases du droit social : une arche entre responsabilité et performance
Les fondamentaux du droit social pour Dirigeant ou Manager
Formation créée le 24/06/2024. Dernière mise à jour le 22/07/2025.Version du programme : 1
Type de formation
Formation mixteDurée de formation
14 heures (2 jours)Accessibilité
OuiLes bases du droit social : une arche entre responsabilité et performance
Les fondamentaux du droit social pour Dirigeant ou Manager
Intégrer le droit social dans sa gestion managériale
Objectifs de la formation
- Acquérir les réflexes en droit du travail dans ses décisions managériales
- Connaître les droits et devoirs des partenaires sociaux
Profil des bénéficiaires
Pour qui
- Responsables ou Directeurs de service
- Dirigeants TPME
Prérequis
- Manager une équipe
- Etre amené à manager prochainement une équipe
Contenu de la formation
Introduction
- Brise-glace
- Recensement des problématiques des stagiaires autour du sujet
- Recensement des thématiques sur lesquelles les stagiaires souhaiteraient être plus à l'aise à l'issue de la société
1. Connaitre les sources du droit social
- Référencement des différentes sources
- Référencement des sites internet
2. Sécuriser les contrats de travail et modification
- Les conditions de recours aux contrats à durée déterminée (CDD) et contrats de travail temporaires et de leur renouvellement
- L’essentiel du contrat de travail
- La gestion de la période d’essai
- L’impact d’une modification du contrat de travail / conditions de travail
- Quiz, cas pratiques, Echanges
3. Sécuriser ses pratiques managériales quotidiennes
- Le temps de travail : durée maximale, temps de repos, heures supplémentaire
- La gestion des absences : CP, maladie, Accident de travail…
- L’insuffisance professionnelle
- Le pouvoir et procédures disciplinaire
- Les procédures de fin de contrat (Fin de CDD, Rupture conventionnelle, licenciement)
- Quiz, Cas pratiques, travail en sous-groupe, Echanges
4. Intégrer l’obligation de sécurité
- Responsabilité pénale et civile de l’employeur
- Manager sans harcèlement et discrimination
- Identifier et Prévenir les Risques Psycho-Sociaux
- Travail en sous-groupes et Echanges
5. Intégrer les relations sociales dans son management
- Le rôle des différences instances (CSE, CSSCT, Délégué syndical)
- Les droits et devoirs des élus
- Quiz, Cas pratiques, travail en sous-groupe, Echanges
Équipe pédagogique
Céline Ruiz,
Diplômée en DESS Droit du travail et Gestion des Ressources Humaines, je dispose de plus de 23 ans d’expérience dans la gestion des ressources humaines et 10 ans dans la supervision et l’animation des thématiques HSE.
J’ai débuté ma carrière dans le secteur du transport et la logistique en tant que juriste et Responsable Relations Sociales dans de grands groupes avec de très forts enjeux sociaux. J’ai mis en place et développé la fonction de DRH en PME dans le transport, l’environnement et le BTP en passant par un poste en expertise comptable.
Sur les dernières années, J’ai intégré 2 grands groupes dans l’agro-alimentaire et la Grande Distribution en qualité de Responsable Régional RH. Soucieuse de lier l’opérationnel à la stratégie, je me positionne comme une véritable Business Partner en alliant les aspects financiers de l’entreprise avec une approche terrain et humaine .
Suivi de l'exécution et évaluation des résultats
- Auto-évaluation avant le démarrage de la formation
- Questionnaire de validation des acquis à la fin de la formation
Ressources techniques et pédagogiques
- Support de formation
- Sources documentaires
Qualité et satisfaction
Taux de réussite de validation des acquis
Taux de satisfaction
Capacité d'accueil
Entre 3 et 15 apprenants
Délai d'accès
3 semaines
Accessibilité
En cas de besoins particuliers (situation de handicap, mobilité, restauration…), merci d’en informer R-Arche dans les meilleurs délais pour adapter la formation aux besoins de l’apprenant.